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C A N A D A

Conférence des Évêques Catholiques du Canada (C.É.C.C) – Canadian Conference of Catholic Bishops (C.C.C.B.)

Can. 961 § 1

La Conférence des évêques catholiques du Canada décrète:

Art. 1. La confession individuelle et intégrale avec l’absolution constitue l’unique mode ordinaire par lequel un fidèle conscient d’un péché grave est réconcilié avec Dieu et avec l’Eglise, sauf en cas d’impossibilité physique ou morale[1].

Art. 2. «Se rappelant que les fidèles ont droit à la confession individuelle et intégrale de leurs péchés (cf. canon 213), tous ceux auxquels est confiée, en vertu de leur fonction, une charge d’âmes sont tenus par l’obligation de pourvoir à ce que la confession des fidèles qui leur sont confiés soient entendues, lorsqu’ils le demandent raisonnablement, et de leur offrir la possibilité de se confesser individuellement à des jours et heures fixés qui leur soient commodes»[2].

Art. 3. Tous les prêtres qui ont la faculté d’administrer le sacrement de Pénitence doivent se montrer toujours et pleinement disposés à l’administrer chaque fois que les fidèles en font raisonnablement la demande[3].

Art. 4. Les Ordinaires des lieux, ainsi que les curés et les recteurs d’églises et de sanctuaires, doivent vérifier périodiquement qu’il existe concrètement les plus grandes facilités possibles pour les confessions des fidèles[4].

a) En particulier, ils doivent veiller à l’établissement d’horaires adaptés à la situation réelle des pénitents, à la présence visible des confesseurs dans les lieux de culte durant les heures prévues et à la disponibilité spéciale pour confesser avant les Messes et aussi pour répondre aux nécessités des fidèles durant la célébration des Messes, si d’autres prêtres sont disponibles[5].

b) À cette fin, l’horaire et le lieu des confessions devraient être convenablement affichés sur place et rendus publics par les autres modes de communication habituels, comme le semainier paroissial, et s’il y a lieu, le site Web de la paroisse ou du sanctuaire. Les confessions devraient être habituellement prévues au moins sur une base hebdomadaire dans les églises et autres lieux de culte, selon un horaire qui convienne aux fidèles. S’il n’est pas possible de faire ainsi, d’autres arrangements devraient être prévus, tout en s’assurant que la confession individuelle puisse se faire en chacun de ces lieux, au moins une fois par mois.

c) Dans le but de favoriser l’accueil des pénitents, on pourra rappeler aux prêtres qu’ils «peuvent se trouver dans l’obligation de remettre à plus tard, voire d’abandonner d’autres activités faute de temps, mais jamais le confessionnal»[6]. Une estimation du nombre d’heures par semaine que chacun passe à recevoir des pénitents pourra lui permettre de mieux évaluer sa disponibilité et les besoins des pénitents[7].

Art. 5. Au début du troisième millénaire, Jean-Paul II nous demandait: «un courage pastoral renouvelé pour que la pédagogie quotidienne des communautés chrétiennes sache proposer de manière persuasive et efficace la pratique du sacrement de la Réconciliation.» Il ajoutait que: «il est probablement nécessaire que les Pasteurs s’arment d’une confiance, d’une créativité et d’une persévérance plus grandes pour le présenter et le remettre en valeur»[8]. Dans cette perspective, les évêques:

a) inviteront les pasteurs à donner sans tarder une nouvelle impulsion au sacrement de la Réconciliation, entendu aussi comme une exigence d’authentique charité et de vraie justice pastorale[9], leur rappelant que tout fidèle (prêtre ou laïc), avec les dispositions intérieures nécessaires, a le droit de recevoir personnellement la grâce sacramentelle[10];

b) encourageront constamment les fidèles à chercher les grâces du sacrement de Pénitence particulièrement à l’intérieur des horaires prévus (conformément aux normes de l’article 4, ci-haut), gardant toutefois à l’esprit que le désir du fidèle d’avoir recours au sacrement de Pénitence s’accroît grandement dans les périodes de l’Avent, du Carême, jusqu’au dimanche de la Trinité (i.e. au moment des obligations de Pâques) et lors des grandes fêtes liturgiques de l’année. Il est donc nécessaire en ces occasions de faire tout ce qui est possible pour offrir des périodes supplémentaires pour la confession individuelle et, dans le même ordre d’idées, tenir des célébrations liturgiques de réconciliation regroupant plusieurs pénitents, avec confession et absolution individuelles, en accord avec les rites prescrits dans les livres liturgiques.

Art. 6. La confession complète des péchés mortels”, c’est-à-dire la confession de chaque péché mortel, de même que les circonstances morales spécifiques, est par institution divine une partie constitutive du sacrement, elle n’est en aucune manière laissée à la libre disposition des Pasteurs. Ainsi, pour que puisse être effectué le discernement sur les dispositions des pénitents en ce qui concerne la rémission ou non des péchés et l’imposition d’une pénitence opportune de la part du ministre du sacrement, il faut que le fidèle, outre la conscience des péchés commis, la contrition et la volonté de ne plus retomber, confesse ses péchés. L’Église a toujours reconnu un lien essentiel entre le jugement confié aux prêtres dans ce sacrement et la nécessité pour les pénitents d’énumérer leurs péchés, excepté en cas d’impossibilité[11].

Art. 7. «Le fidèle est tenu par l’obligation de confesser, selon leur espèce et leur nombre, tous les péchés graves commis après le baptême, non encore directement remis par le pouvoir des clés de l’Église et non accusés en confession individuelle, dont il aura conscience après un sérieux examen de soi-même»[12]. On doit réprouver tout usage qui limite la confession à une accusation d’ordre général, ou seulement à un ou plusieurs péchés considérés comme étant plus significatifs. D’autre part, compte tenu de l’appel de tous les fidèles à la sainteté, il leur est recommandé de confesser aussi les péchés véniels[13].

Art. 8. À la lumière des normes précédentes, l’absolution simultanée à un ensemble de pénitents, sans confession individuelle préalable, comme cela est prévu au canon 961, § 1 du Code de droit canonique (CIC), revêt un caractère exceptionnel et ne peut pas être donnée par mode général, de même qu’elle ne peut en aucun cas suppléer à la confession individuelle et intégrale. De manière spécifique, elle ne peut pas être accordée, à moins : qu’il y ait un danger de mort imminente et que le prêtre ou les prêtres n’aient pas suffisamment de temps pour entendre les confessions des pénitents, ou encore qu’existe une grave nécessité selon les termes et conditions édictés dans les canons cités ci-haut et précisés dans le paragraphe no 4 de Misericordia Dei et dans le présent Décret.

Art. 9. Comme cette norme du canon 961, § 1 du CIC constitue une exception à la loi générale, elle doit recevoir une interprétation stricte[14].

Art. 10. Il ne sied pas de préciser dans ce Décret le danger de mort. Le Motu proprio demande de spécifier les cas de grave nécessité qui surgissent au Canada, pouvant justifier, toujours par voie d’exception, l’absolution à un ensemble de pénitents, sans confession individuelle préalable, lorsque l’évêque diocésain juge que les dispositions du canon 961 sont réunies[15].

Art. 11. Selon l’enquête auprès des diocèses du Canada, les conditions de grave nécessité n’existent pas en règle générale, mais pourraient survenir dans les cas suivants:

a) dans des communautés chrétiennes vivant dans des régions éloignées du pays dans lesquelles il n’y a pas de prêtre et qui ne sont visitées qu’une ou quelques fois par an par un seul prêtre qui, en raison du nombre de personnes désirant confesser leurs péchés, ne peut entendre les confessions dans un temps convenable[16], tel que cela peut survenir lorsque des conditions climatiques sévères et prolongées sévissent en de telles régions[17];

b) dans des communautés chrétiennes vivant dans des régions éloignées des grands centres et ne pouvant compter que sur la présence occasionnelle d’un nombre très restreint de prêtres souvent d’un âge très avancé, qui, en raison du nombre de personnes désirant confesser leurs péchés, ne peuvent pas célébrer le sacrement de manière convenable et dans des limites de temps appropriées.

Art. 12. Lorsque les conditions énumérées dans les paragraphes a) ou b) de l’article 11 sont présentes et que, malgré les efforts de mettre en oeuvre les recommandations des articles 2, 3, 4 et 5, les fidèles sont privés de la grâce sacramentelle pour une période de plus de deux mois, les conditions de grave nécessité ne peuvent être considérées comme étant présentes, à moins que les fidèles soient incapables de rencontrer un prêtre au cours de cette période en deçà de deux heures de transport par voie normale.

Art. 13. Dans les cas envisagés aux articles 11 et 12, l’Évêque diocésain[18] doit prendre les mesures nécessaires pour offrir à ces communautés la possibilité de recevoir le sacrement de Réconciliation, dans les meilleurs délais. Si aucune autre possibilité existe, l’absolution à un ensemble de pénitents, sans confession individuelle préalable ne peut se faire et est tout à fait illicite, à moins que le cas spécifique ait été soumis antérieurement à l’évêque diocésain et ait obtenu, par écrit un jugement favorable s’appuyant sur les exigences de la loi (cf. canon 961, §§ 1 et 2)[19]. En un tel cas, l’absolution accordée à un groupe de pénitents sans confession préalable doit être toujours précédée d’une catéchèse appropriée, tel que précisé ci-dessous.

Art. 14. Cette catéchèse doit être faite par le célébrant avant d’accorder l’absolution à un ensemble de fidèles sans confession individuelle préalable, afin de les préparer à bien se disposer pour recevoir le sacrement de la Pénitence sous cette forme exceptionnelle. La catéchèse doit porter sur les points suivants[20]:

a) le besoin de faire un acte de contrition et une ferme résolution personnelle de confesser en temps opportun, - et toujours avant de pouvoir recevoir une autre fois l’absolution donnée simultanément à plusieurs personnes -, chacun des péchés mortels que chacun des fidèles n’a pu confesser personnellement[21];

b) la conviction profonde que l’obligation de confesser les péchés graves à un prêtre n’est que reportée par l’absolution générale, elle n’est pas éteinte. En réalité, le précepte de l’Église obligeant tous les fidèles à confesser les péchés mortels au moins une fois par année s’applique même dans un tel cas[22];

c) la certitude du fait qu’un fidèle ne peut avoir recours une autre fois à l’absolution générale avant qu’il n’ait eu recours à une confession personnelle et intégrale de ses péchés dès qu’il lui est possible de le faire, à moins que n’intervienne une juste cause[23].

d) rappeler que les pénitents qui vivent en état habituel de péché grave et qui n’entendent pas changer leur situation ne peuvent pas recevoir validement l’absolution[24].

Art. 15. En ce qui concerne le lieu et le confessionnal pour la célébration du sacrement, le Décret n° 20 de la Conférence des évêques catholiques du Canada (CECC), en date du 12 décembre 1987[25], est en conformité avec le canon 964 et avec l’article 9 du motu proprio Misericordia Dei, à condition de respecter l’interprétation authentique du Conseil pontifical pour l’interprétation des Textes législatifs, en date du 7 juillet 1998[26], qui précise que «le ministre du sacrement peut légitimement décider, pour une juste cause et sans que l’on se trouve dans un cas de nécessité, et cela même dans le cas où le pénitent demande que l’on procède autrement, que la confession sacramentelle sera reçue dans un confessionnal muni d’une grille fixe»[27]. Pour ces motifs, toute référence future au Décret no 20 de la CECC devrait comprendre une référence à l’interprétation authentique mentionnée ci-haut.

 

Document officiel de la CECC Numéro: 2008-01[28].



[1] Cf. Lettre apostolique en forme de motu proprio Misericordia Dei, n. 1, a).

[2] Code de droit canonique (CIC), canon 986, § 1, cité par Misericordia Dei, n. 1, b).

[3] Cf. Misericordia Dei, n. 1, b).

[4] Cf. Misericordia Dei, n. 2.

[5] Cf. Misericordia Dei, n. 2.

[6] Paul VI, discours du 20-04-1978, Documentation catholique 75 [1978] 405-406.

[7] Cf. Misericordia Dei, n. 1, b).

[8] Pape Jean-Paul II, Lettre apostolique Novo millennio ineunte, n. 37 cité par Misericordia Dei, préambule.

[9] Cf. CIC, canons 213 et 843, §§ 1 et 2.

[10] Cf. Misericordia Dei, préambule.

[11] Cf. Misericordia Dei, préambule, citant le Concile de Trente.

[12] CIC, canon 988, § 1.

[13] Cf. CIC, canon 988, § 2; Catéchisme de l’Église catholique, n. 1458; Misericordia Dei, n. 3.

[14] Cf. CIC, canon 18 et Réponse du Conseil pontifical des textes législatifs, Prot. 5309/96 dans Communicationes 28 [1996] 177-188.

[15] Cf. Misericordia Dei, n. 6.

[16] Cf. Misericordia Dei, n. 4, 2°, c).

[17] Cf. Misericordia Dei, n. 4, 2°, a).

[18] Cf. CIC, canon 961, § 2.

[19] Cf. Misericordia Dei, n. 5. On doit garder à l’esprit que l’évêque diocésain n’a pas l’autorité de “changer les conditions requises, de les substituer par d’autres conditions, ou de déterminer les cas de grave nécessité selon leurs propres critères, aussi valables fussent-ils » (Pape Paul VI, allocution du 20 avril 1978, Acta Apostolicae Sedis 70 [1978] 330). En effet, l’évêque diocésain doit considérer “ce jugement graviter onerata conscientia, en plein respect de la loi et de la pratique de l’Église » (Pape Jean-Paul II, Exhortation apostolique Reconciliatio et Pænitentia, 2 décembre 1984: Acta Apostolicae Sedis 77 [1985] no. 33, 270).

[20] Cf. Misericordia Dei, n. 7, b).

[21] Cf. CIC, canon 962 et Misericordia Dei, n. 7, a) et n. 8.

[22] Cf. Misericordia Dei, n. 3 et CIC, canon 989.

[23] Cf. CIC, canons 963 et 989.

[24] Cf. Misericordia Dei, n. 7, c).

[25] DO n° 579. Conférence des Évêques catholiques du Canada, Normes complémentaires au Code de droit canonique de 1983, Ottawa 1996, pp. 68, 70.

[26] AAS 90 (1998) 711.

[27] Documentation catholique 95 (1998) 799. Origins 32 [2002-2003], pp. 13-16.

[28] Approvato dalla CE il 19.X.2007. Recognitio della Congregazione per il Culto Divino e la Disciplina dei sacramenti del 20.XI.2007. Promulgato il 30.I.2008. Al testo del decreto precede questa premessa: Note liminaire

«1. Attendu que l’article 6 du motu proprio Misericordia Deiétablit que «les Conférences épiscopales, aux termes du canon 455, § 2, feront parvenir dans les meilleurs délais à la Congrégation pour le Culte divin et la Discipline des Sacrements le texte des normes qu’elles entendent établir ou mettre à jour, à la lumière du présent Motu proprio, sur l’application du canon 961 du Code de Droit canonique.»

2. Attendu aussi que l’objectif mentionné dans ce même article 6 est de «favoriser une communion toujours plus grande entre les évêques de toute l’Église, incitant partout les fidèles à puiser abondamment aux sources de la miséricorde divine, toujours jaillissantes dans le sacrement de la Réconciliation»;

3. Tenant compte du fait qu’en date du 5 décembre 2003, le Secrétaire général de la Conférence a demandé aux évêques du Canada l’information mentionnée à l’article 6 du Motu proprio et qu’il a reçu des renseignements suffisants pour étayer le décret de la Conférence».